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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE AERONAUTIQUE
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INFO CLUBS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFO CLUBS
FEDERATION NATIONALE AERONAUTIQUE (Association loi 1901 à but non lucratif)

Numéro de dépôt :
95573967
Date de dépôt :
30/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2005

Présentation de la marque INFO CLUBS

Déposée le 30 mai 1995 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE AERONAUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFO CLUBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE AERONAUTIQUE domicilié(e) 155 Avenue de Wagram, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 354 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION NATIONALE AERONAUTIQUE Claude PENOT - France.

La marque INFO CLUBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573967.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFO CLUBS est expirée depuis le 30 mai 2005.

FEDERATION NATIONALE AERONAUTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : INFO.PILOTE , "F.N.A. EQUIPEMENT, ASSISTANCE TECHNIQUE A L'AVIATION LEGERE" , INFO- PILOTE


FEDERATION NATIONALE AERONAUTIQUE (Association loi 1901 à but non lucratif) - 155 Avenue de Wagram, 75017 PARIS - France - SIREN 784354417


FEDERATION NATIONALE AERONAUTIQUE Claude PENOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Papier Edition de revues à usage interne

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.